Mentions

Légales.

Éditeur

Terra Cérès
17, rue des entrepreneurs
41700 Contres
Tél. : + 33 (0) 966898840
Numéro SIRET : 81175764000024

Directeur de la publication

Éric Blondeau
Fabienne Ermel

Hébergement

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare , BP 70109 ,
57201 Sarreguemines Cedex
www.1and1.fr

Propriété intellectuelle

Ce site est la propriété de la société TERRA CÉRÈS, qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En accédant à ce site vous acceptez de vous conformer au code français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. C’est ainsi que vous vous interdisez de : télécharger, reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site internet de la société TERRA CÉRÈS, sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d’auteur attachés à l’œuvre ou à la donnée reproduite. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Conception & Réalisation

Pierre Camus – L’Atelier Numéro Treize